Groupe scolaire Ecole-Collège
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Construisons ENSEMBLE la réussite de chacun
Etablissement Privé sous contrat association
Informations Editeur :
Institution Saint-Oyend
3, rue Rosset
39200 SAINT-CLAUDE
Directeur de la publication :
Frédéric THEODORI - Béatrice NOUGIER
Webmaster :
Florence PERRIER
Hébergement :
Société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA ; FR 22 424 761 419
Siège social : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
lois informatiques et libertés :
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droits d'accès, de rectification et de suppression concernant les données qui vous concernent (données personnelles).
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse indiqué dans la section "informations éditeur" ou, en nous envoyant un courriel via le formulaire de contact.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reprodution sont réservés, à l'exception des documents téléchargeables.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du Collège Maîtrise de la Cathédrale.
Ce site internet (www.collegemaitrisedelacathedrale.fr) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et à l'étranger par les conventions internantionales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite. Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresse ou de courriels.
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